Calcul d'ARE suite retour étranger(UE)

Calcul d'ARE suite retour étranger(UE)

Messagede pol1999 » 02 Oct 2017, 14:02

Bonjour,

Tout d'abord je tenais à remercier ce site pour toutes ces informations pratiques.

J'ai travaillé 6 mois en espagne à mon retour j'ai travaillé en CDD deux demi journées pour un salaire 100€ j'ai ensuite retravaillé quelques temps plus tard pour 1 journée pour un salaire de 100€.
Le salaire journalier de référence retenu par pole emploi est de 50€.
J'ai un doute sur ce montant. Pouvez vous me dire si ce calcul est le bon?

merci d'avance.
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Re: Calcul d'ARE suite retour étranger(UE)

Messagede Mamads1 » 02 Oct 2017, 15:37

Bonjour

Après combien de temps avez vous eu votre réponse quant à l'indemnisation ?

Votre dossier est il passe au niveau de la direction régionale ?

Bien à vous
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Re: Calcul d'ARE suite retour étranger(UE)

Messagede Rosecelavi » 02 Oct 2017, 16:51

Bonjour pol1999,

La règle, la voici :

http://www.pole-emploi.fr/candidat/l-in ... z?id=60552

Et ce qui s'applique c'est ceci :

"Si vous avez travaillé en France postérieurement à l'activité exercée dans un autre Etat membre de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou en Suisse, Pôle emploi prend en compte, pour le calcul de votre durée d'affiliation, les périodes de travail accomplies à l'étranger indiquées sur le document portable « U1 ». Ce document est délivré, sur demande, par l'institution compétente de l'Etat dans lequel le travail a été accompli.

Important : une particularité cependant au niveau des salaires retenus pour le calcul de l'allocation : le calcul du montant de l’allocation versée par Pôle emploi est établi sur la base des seules rémunérations perçues en France après votre retour d'expatriation dans l'Union européenne, dans l'Espace Économique Européen ou en Suisse. Les rémunérations perçues au titre d’une activité exercée dans un autre Etat de l'espace économique européen ou en Suisse ne sont pas prises en compte pour le calcul de l’allocation, mais uniquement pour déterminer la durée de celle-ci."


Autrement dit, les périodes de travail dans les Etats membres de l'UE où vous avez travaillées sont totalisées avec celles effectuées en France, mais le calcul de l'indemnisation se fait à partir de la période de travail effectuée en dernier lieu en France. Le problème est que vous avez travaillé en partie à temps partiel, et là, je ne sais pas quel est le calcul qu'ils ont fait, mais il n'est pas impossible qu'il ait ratiboisé en effectuant un prorata.. Il faut leur demander, d'abord oralement, et si pas de réponse, vous pourrez faire une lettre en recommandée avec A.R. dans laquelle vous mettrez en objet : RECLAMATION, et demanderez que l'on veuille bien vous indiquer la règle de calcul qui vous a été appliquée ainsi que les références des textes auxquels vous pouvez vous reporter.

Cordialement,

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Re: Calcul d'ARE suite retour étranger(UE)

Messagede pol1999 » 03 Oct 2017, 06:51

Pour mamad1, j'ai recu une réponse quelques semaines après sans passer par la direction régionale.

pour rosecelavi,

merci pour votre réponse. je vous voulais juste avoir un autre avis que celui de pole emploi pour leur calcul, je suis aller les voir et ils m'ont bien dit que le salaire de référence était bien de 100€/2 = 50€ car j'ai travaillé sur deux jours avec un total de 7h (soit une journée) j'aurais pensé que le bon montant était de 100€. sachant que j'ai travaillé quelques temps plus tard pour une journée entière à 100€. Par ailleurs ne prennent ils pas le meilleur des deux salaires dans ce cas la ?

cordialement,

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Re: Calcul d'ARE suite retour étranger(UE)

Messagede Rosecelavi » 03 Oct 2017, 13:38

Bonjour pol1999,

Je vous invite à contester le calcul de votre indemnisation en demandant pourquoi ce n'est pas la dernière activité qui a été prise en compte, ou tout au moins, pourquoi il n'y a pas eu cumul des deux périodes effectuées en dernier lieu en France. Comme je vous le dis, il me semble, il faudra leur demander de préciser les textes qui ont été appliquées pour calculer votre indemnisation sans tenir compte de cette autre journée effectuée en France qui n'a donc pas été prise en compte dans la totalisation des périodes.

Comme je vous le dis dans mon précédent message, je ne sais pas le calcul qui a été fait, et encore moins s'il est juste.

Cordialement,

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Re: Calcul d'ARE suite retour étranger(UE)

Messagede pol1999 » 03 Oct 2017, 16:41

le calcul qui a été retenu correspond au premier travail soit les deux demi-journées pour un total cumulé de 7 heures. donc le salaire de référence calculés par pole emploi est de 100€/2=50€.

je leur ai bien sur demandé des explications et ils m'ont dit que c'était bien ce montant (oralement) et par e-mail à la directrice d'agence.
je leur aussi demandé si il ne retenait pas le meilleurs salaire de mes deux travail, ils m'ont dit que non.

comme c'est un peu complexe et que j'ai une grande méfiance envers pole emploi, je tenais à avoir votre avis d'expert avant d'aller plus loin dans mes démarches auprès d'eux.

merci encore,

pol1999
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Re: Calcul d'ARE suite retour étranger(UE)

Messagede Rosecelavi » 04 Oct 2017, 13:20

Bonjour pol1999,

J'ai très bien compris la problématique qui est la vôtre. Je ne suis pas capable de répondre à votre demande qui est de vous dire très exactement sur quels textes Pôle Emploi se basent pour calculer votre indemnisation et pourquoi ce choix de prendre seulement la période à temps partiel en ignorant la journée de travail complète effectuée toutes les deux à votre retour en France, d'où ma proposition de faire courrier un courrier dans lequel vous effectuerez une "RECLAMATION" pour que l'on vous dise pourquoi cette journée de travail effectuée en dernier lieu en France n'a pas été prise en compte par Pôle Emploi ce qui a pour conséquence de vous retrouver avec une indemnisation diviser par deux alors que vous avez toujours travailler à plein temps en amont et que votre dernière journée de travail, effectué en France, était à plein temps. Je vous invite à relire ce que ce je vous ai déjà écrit pour poser les bonnes questions et toutes les questions à poser.

Vous viendrez nous dire quelle est la réponse que Pôle Emploi vous a faite. Nous verrons ensemble ce qu'il y a lieu de faire (ou pas) en fonction de leur réponse. Vous pouvez aussi mettre votre courrier de réclamation ici pour que nous puissions le relire et vous conseiller.

Cordialement,

Rosecelavi
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