ancien droit 2012

Re: ancien droit 2012

Messagede valpat69 » 29 Nov 2016, 21:56

Rosecelavi a écrit:Bonjour valpat69,

Si votre reliquat de droit a été repris, c'est que vos droits n'ont pas été déchu, pour la déchéance des droits, voir ici :

Mon reliquat en 2012 13.64 (4 contrats à l'époque A, B, C, D)

http://www.pole-emploi.fr/candidat/la-r ... z?id=61349

Du coup, je ne comprends pas trop votre question parce que si votre reliquat reprend vous devrez aller jusqu'à l'épuisement de celui-ci (sauf si vous pouvez prétendre au droit d'option). Contrat perdu en 2016 E et F si il y a recalcule de droit celui ci serait de 28.84 (et mes contrat D G H I, serait considéré comme des contrats conservé car signé avant ma réinscription d'aout 2016)

Je me suis réinscrite en août 2016, mon are 26.36 recalculé à cette date, ne correspond pas comme je le croyait à la perte d'emploi d’août 2016, mais de 2 emplois perdu en 2013 et 2014 (contrat conservé, lors de ma 1èer inscription en 2012) donc s'est une reprise de droit et non un recalcule.


Il n'y a plus de recalcule des droits, ça c'était avant la convention d'assurance chômage 2014. Depuis le 1er octobre 2014, soit vous avez une reprise des droits parce qu'il y a un reliquat d'indemnisation à percevoir et les nouveaux droits sont TOUS rechargés, ou bien vous n'avez pas de reliquat et ce sont de nouveaux droits qui sont calculés sur les périodes travaillées. Oui une reprise de droit de mon reliquat 2012, et lors de mon réinscription en aout 2016 ils ont pris en considération mes Contrat B perdu en 2013 et C perdu en 2014 pour trouver une are de 26.36,(car ses contrats ont été signé avant ma 1ere inscription en 2012)

Mes contrats perdu en 2016, ne sont pas pris en considération car contrat signé après ma 1èer inscription et donc pour eux considéré comme des contrats retrouvés.

Bref, je dois avouer que je me perds un peu dans vos explications car viennent en plus s'ajouter des emplois conservés et je ne vois pas en quoi ces emplois seraient conservés ? pour Polemploi, lors de ma 1ère inscription j'avais 4 contrats (ABCD), j'ai perdu A en 2012, puis B en 2013 et enfin C en 2014, d'autres contrat on remplacé ceux ci et donc sont considéré comme emploi retrouvé (car signé après 2014), donc pour Polemploi il me reste seule D comme emploi conservé.

Le problèmes s'est que durant 2012/2016 je n'étais pas inscrite à polemploi, en m'inscrivant en 2016 et il n'ont pas rechargés mes nouveaux droit de ces 2 contrats (EF), car pour eux il ne font pas parti des contrats que j'avais en 2012 puisque signé après, il ont pris en considération pour mes nouveaux droits que les contrats perdu en 2013 et 2014 (contrat B et C), ce qui signifie que mes nouveaux droits rechargés de 26.36, et qu'au jours de ma réinscription en aout 2016, sur mes 4 contrats restants D G H I, seule D est considéré comme contrat conservés, il faudrai donc que mes contrats G H I, représente moins de 800 euros/mois, pour prétendre à une indemnisation. Ce qui n'est pas le cas, donc je ne pourrais jamais épuiser mes droits.

Je ne peut pas resté éternellement coincé avec ses droits que je ne toucherais jamais, il va bien falloir qu'un jour je sois déchu des ses droits ? sinon s'est une situation sans fin ?

Et que vont il faire de mes contrat perdu en 2016, car j'ai bien ouvert des droits sur ces contrats ? tout ça est confus pour moi

Cordialement,

Valérie



Cordialement,

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Re: ancien droit 2012

Messagede Rosecelavi » 30 Nov 2016, 08:02

Bonjour Valérie,

Si vous voulez bien éviter de reprendre mes messages tout en répondant à l'intérieur de ceux-ci, cela me faciliterait grandement la lecture.

Merci de répondre simplement, sans reprendre tous mes messages tout en répondant dans le corps de ceux-ci sans distinction de qui dit quoi ?

Je suis désolée, mais c'est trop fastidieux.

Cordialement,

Rosecelavi
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Re: ancien droit 2012

Messagede valpat69 » 30 Nov 2016, 11:02

Bonjour,

Oui excusez moi, je voulais répondre à vos question mais je n'ai pas réussi à différencier, mon texte du votre.

Alors : Mon reliquat en 2012 13.64 (4 contrats à l'époque A, B, C, D)

Contrat perdu en 2016 E et F si j''avait épuisé mes droits de 2012, mes nouveau droit celui ci serait de 28.84 (et mes contrat D G H I (signé après 2012), serait donc considéré comme des contrats conservé car signé avant ma réinscription d'aout 2016)

Actuellement j'ai une reprise de droit de mon reliquat 2012, et lors de mon réinscription en aout 2016 ils ont pris en considération mes Contrat B perdu en 2013 et C perdu en 2014 pour trouver une are de 26.36,(car ses contrats ont été signé avant ma 1ere inscription en 2012)

Mes contrats perdu en 2016, ne sont pas pris en considération car contrat signé après ma 1èer inscription et donc pour eux considéré comme des contrats retrouvés.

pour Polemploi, lors de ma 1ère inscription j'avais 4 contrats (ABCD), j'ai perdu A en 2012, puis B en 2013 et enfin C en 2014, d'autres contrat on remplacé ceux ci et donc sont considéré comme emploi retrouvé (car signé après), donc pour Polemploi il me reste seule D comme emploi conservé.
il faudrai donc que mes contrats actuel G H I, représente moins de 800 euros/mois, pour prétendre à une indemnisation. Ce qui n'est pas le cas, donc je ne pourrais jamais épuiser mes droits. et un moment donné, je me retrouverai qu'avec des emplois retrouvé.

Je ne peut pas resté éternellement coincé avec ses droits que je ne toucherais jamais, il va bien falloir qu'un jour je sois déchu des ses droits ? sinon s'est une situation sans fin ?

Et que vont il faire de mes contrat perdu en 2016, car j'ai bien ouvert des droits sur ces contrats ? tout ça est confus pour moi

Merci du temps que vous prenez pour me répondre

Cordialement

Valérie
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Re: ancien droit 2012

Messagede Rosecelavi » 30 Nov 2016, 12:48

Bonjour

Je pense qu'il faut que vous relisiez le message précédent :

du 04 Nov 2016, 15:10

et que vous le lisiez attentivement ainsi que tous les liens, je ne peux rien vous dire d'autre qu'il existe un droit d'option qui est encadré, et, si vous correspondez aux critères, vous pouvez choisir entre votre reliquat ou vos nouveaux droits.

Cordialement,

Rosecelavi
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Re: ancien droit 2012

Messagede valpat69 » 30 Nov 2016, 13:14

J'ai fait une demande de droit d'option, que j'ai renvoyé en accusé de réception.

Lors réponse à été la suivante :

"Suite à votre demande de droit d'option, nous vous indiquons que nous ne sommes pas en mesure de vous le proposer : en effet le montant journalier issu de la reprise de vos droits est de 26.36 euros,** , dans le cas d'un recalcule de droit il serait de *28.84 euros.

Or pour bénéficier d'un droit d'option il faudrait que le taux de réadmission soit de 26.36 +30% soit 34.77 euros....."

**Ces 26.36 euros ont été recalculé lors de ma réinscription sur mes attestations assecic de 2013 et 2014.
* les 28.84 recalcule de droit correspond à ma perte d'emploi aout 2016

La différence n'étant pas de 30% je n'ai donc pas droit au recalcule, mais ce qui fait la différence s'est que ma reprise droit il se base pour mes emplois conservé de l'époque (il me reste plus que D), donc ce qui fait que j'aurai 0 euros d'indemnisation car mes emploi actuel datant de 2014, 2015, 2016, sont pour eux considéré comme des empois retrouvé et je dépasse largement.

Hors si j'avais bénéficié du recalcule de mes droits d’août 2016, ses emplois aurait été considéré comme emplois conservé, ce qui m'aurait fait une indemnisation moyenne de 877 euros, la différence est là !

Si je ne peut pas utiliser ma reprise de droit, je ne peut quand même pas resté coincé à vie avec ses droits ? Dans notre métier, nous sommes condamnés à avoir différents employeurs, il vont bien êtres un jour caduque ses droits, n'y a t il pas une date limite si on ne touche aucune allocation pour ses droits ?

Merci, du temps que vous prenez

Valérie
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Re: ancien droit 2012

Messagede Rosecelavi » 30 Nov 2016, 16:07

Voilà j'ai enfin compris.

Depuis 2014, il n'y a plus de recalcule de droits. Soit vous avez un reliquat et vous devez épuiser celui-ci jusqu'à épuisement, soit, vous avez de nouveaux droits sans reliquat et ce sont ces droits là qui vous seront alloués.

Le droit d'option, je ne vous raconte pas, je vous l'ai expliqué.

Vous avez déjà épuisé le reliquat 2012 si j'ai bien compris.

Ce que vous appelez un recalcule de 2016 n'en est pas un, c'est juste des droits qui sont rechargés en attendant d'épuiser le reliquat de 2013/2014 et comme vous ne rentrez pas dans le cadre du droit d'option, vous allez effectivement devoir épuiser votre reliquat avant de percevoir vos indemnités liées à votre activité de 2016 qui est plus intéressante.

Ce que vous appelez un recalcule est en fait, des droits ouverts suite à une fin de contrat de travail. Il n'y a plus de réadmission ou recalcule en cours d'indemnisation.

Je vous mets en lien un document que je vous laisse parcourir et étudier. Vous verrez, notamment, page 117, des informations concernant les emplois conservés :

http://www.unedic.org/sites/default/fil ... 1426_0.pdf

Cordialement,

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Re: ancien droit 2012

Messagede valpat69 » 30 Nov 2016, 18:47

Comme je suis multi employeur, j'avais un reliquat de 2012, qui n'était pas épuisé, puisque je n'ai jamais pu l'utilisé (640 jours)

Dans notre métier, il nous ouvre un droit dés la perte d'un 1er contrat (et enregistre les noms de nos autres employeurs que nous avons encore à ce moment là) et à la perte d'un deuxième contrat conservé, nous ouvre un autre droit. Ex :

Je vous prends des noms au hasard :

4 contrats Emeline, Raphael, Juliette, Ambre

Je perds Emeline are de 13.64 il me reste donc R J A, j'aurai donc un complément de 13.64/ jours pour la perte de ce contrat (mais moi à l'époque, cela n’existait pas, et donc je me suis désinscrite), si je trouve un contrat Marlon supérieur au 13.64, je n'ai plus de complément.(ce qui est logique)

Raphael et Juliette faisant parti des contrat de 2012, ils ont donc pris, le montant are de Raphael et le montant ARE de juliette et l'on additionné au 13.64 de 2012, pour me faire une ARE de 26.36, mais cette fois ci ne tiennent pas compte des contrats présents à cette période (Marlon et Liam), car pour eux mon ouverture de droit est de 2012, et Marlon et Liam sont des contrat datant de fin 2012 (après mon inscription) et Liam 2013.

Si je venais à perdre Ambre, il me ferai un recalcule d'ARE car contrat de 2012 (mon are total (car j'aurai perdu tout mes contrat de 2012) serait d'environ 36 voir 39 euros/jours . Le problème dans notre métier, nous commençons avec des contrats à temps pleins et finissons avec des périscolaire, donc nos nouveaux contrats seront toujours plus important que la totalité de nos droit ouvert, et donc dans l’impossibilité d'épuiser, voir d'entamé celui ci (à moins ne plus prendre de péri pour ouvrir des droits plus important)

Ce qui fait que nous sommes dans une impasse, donc en aout 2016 j'ai rechargé des droits à hauteurs de 28.87 (marlon et Liam), et si je perd un contrat signé après mon inscription vont il additionner ses droits rechargeables au 28.87 ?

Sinon je ne vois pas comment épuisé ses droits, pour le lien je vous remercie je vais me pencher dessus

Bonne soirée Valérie
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Re: ancien droit 2012

Messagede Rosecelavi » 01 Déc 2016, 10:25

et si je perd un contrat signé après mon inscription vont il additionner ses droits rechargeables au 28.87 ?


Non, lisez les liens, vous êtes actuellement indemnisé, toutes les fins de contrats qui adviendraient seront "mis de côté", pour peu qu'ils représentent au moins 150 h, et ils vous seront "servis" au moment où vous aurez épuisé les droits que vous percevez actuellement, c'est ce qu'on appelle les droits rechargeables :

http://www.pole-emploi.fr/candidat/les- ... z?id=61800

Je sais, ce n'est pas simple, mais si vous ne comprenez pas, demandez un RDV avec un conseiller indemnisation, avant qu'ils les suppriment car c'est en projet, et, à part eux, je ne vois pas qui va pouvoir vous expliquer cela si vous ne comprenez pas les textes mis en lien (qui je vous l'accorde sont écrits pour que les spécialistes se comprennent entre eux).

Cordialement,

Rosecelavi
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Re: ancien droit 2012

Messagede valpat69 » 01 Déc 2016, 12:26

Je me suis mal exprimé, en 2012 j'avais 4 contrats (polemploi à noté ses contrats), donc en 2012 perte du premier contrat reliquat de 13.64, quand je me suis réinscrite en 2016, pour recalculer mon are, ils ont pris en compte les contrats que j'avais en 2012 et que j'ai perdu en 2013 et 2014, pour trouver une reprise de droit de 26.36.

Actuellement j'ai un droit rechargeables de 28.84, d'ou mon refus du droit d'option, qui sera utilisé une fois épuisement de mon reliquat.

Mais lors de mon inscription, en août 2016, il m'ont demandé mes contrat en cours, donc ils ont noté ses contrats, si je venais à perdre un de ses contrats, il est logique que celui s'ajoute à mes droits rechargeables, comme ils ont fait pour mes contrats de 2012 perdu en 2013 et 2014 et ainsi obtenir un nouveau droit rechargeable.

A ce moment, là si le différentiel est supp au droit actuel, je pourrais donc à nouveau faire une demande de droit d'option ?

Comme nous sommes multi employeurs, ils prennent note au moment de notre inscription des contrats que en cours, avec les dates.
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Re: ancien droit 2012

Messagede Rosecelavi » 01 Déc 2016, 13:52

si je venais à perdre un de ses contrats,


Si vous voulez bien, on va mettre les si et les hypothèses de côté, ce n'est déjà pas simple comme ça.

Alors si... il se produit un autre évènement, et que vous avez besoin d'être éclaire, ce serait bien aussi de demander à Pôle Emploi de vous informer, car en fait, c'est leur boulot, même s'ils ont fermé leurs portes à mi-temps au nez des chômeurs.

Cordialement,

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