Pièces justificatives renouvellement ASS

Pièces justificatives renouvellement ASS

Messagede Zebrette » 06 Fév 2017, 17:51

Bonjour, je viens vers vous car mon dossier de renouvellement d'ASS vient de m'être renvoyer faute de pièces justificatives alors que j'avais préparé le dossier selon les personnes de l'accueil de mon Pôle Emploi.
Je ne remets la faute sur personne, mais à chaque fois j'ai des réponses différentes et il me reste une semaine avant le dépôt de dossier, j'aimerais pouvoir le rendre à temps et sans manque dans les pièces demandées.
Je vous explique la situation : J'ai été accepté au versement de l'ASS depuis le 16 août 2016, et depuis septembre 2016 je donne des cours à des particuliers via un organisme tel que ceux existants sur le marché.
il y a une semaine quand j'ai déposé mon dossier j'avais emmené toutes mes fiches de paie, avis d'imposition et le dossier dûment rempli, et la personne de l'accueil m'a dit que le dossier était complet que je pouvais le rendre ainsi puisque toutes mes fiches de paie étaient enregistrées sur le site.
Le dossier m'est revenu quelques jours plus tard, en me demandant :
la photocopie de chaque fiche de paie (???)
la photocopie des contrats de travail
l'attestation employeur en cas de fin de contrat.
puis de remplir le dossier fourni.
Alors bon je me suis dit qu'il fallait tout faire comme cette personne me le demandait...
Mais questions assez précises de ma part auxquelles j'ai eu moults réponses différentes...
Première question : En ce qui concerne mes contrats de travail, c'est un petit document notifiant un cdd entre l'employeur (le parent) et l'enseignant (moi) et que chaque bon (la durée du cours) était considéré comme un cdd (chaque coupon-cours = un cdd)...est-ce que je dois donc fournir une copie de chaque "coupon-bon" pour chaque cours donné à l'élève (ça en fait masse mais si il faut le faire, cela sera fait)

Deuxième question : En ce qui concerne les salaires nets imposables à déclarer (notifié de plus avantages en nature et primes diverses) je vois bien sur ma fiche de paie, une case notifiée salaire net imposable, mais j'ai deux cases en plus une qui se nomme "frais pédégogiques" et une autre "indemnités de transport", dois-je les considérer comme rentrant dans cette catégorie ?

Je ne sais comment remplir toutes ces cases et préfère ne pas me tromper. Il est assez difficile d'y voir clair dans tout ce brouhahaha administratif surtout quand les réponses divergent, et que je me vois mal être refuser à un renouvellement ass alors que je remplis les conditions et de plus ait retrouvé un emploi qui certes rémunère peu pour le moment, mais qui va en grandissant plus je satisfait les parents puisqu'on me fait confiance pour ce nouveaux élèves.

Merci d'avance pour votre réponse !!!

Zebrette
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Re: Pièces justificatives renouvellement ASS

Messagede Rosecelavi » 06 Fév 2017, 19:53

Bonsoir Zebrette,

Je ne sais pas du tout comment vous devez remplir votre dossier ASS, ni ce que vous devez joindre à votre dossier.

Le mieux serait de vous déplacer avec TOUS LES DOCUMENTS demandés, et de finir de le remplir sur place avec une personne qui a des compétences en indemnisation.

Je vous conseille de faire des photocopies du dossier que vous remettre en final et de demander à la personne à qui vous le remettrez de bien vouloir apposer un coup de tampon dateur sur la copie dossier que vous aller garder ainsi que le cachet de Pôle Emploi.

Cordialement,

Rosecelavi
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