Démission et reprise droit

Démission et reprise droit

Messagede MrGoodDeal » 22 Nov 2017, 14:32

Bonjour,

J'espère que tout le monde vas bien.

J'ai une question a vous poser, il me reste des Droits au pole emploi, j'ai demissioner de mon cdd le 15 Aout dernier et si j'ai bien compris il me fallais 91 jours de travail reouvrir les droits.

J'ai retravailler du 19 aout au 21 novembre en tant que particulier salarié, 20 heure par mois. Premiere question, dans 91 jours faut-il être en temps complet?

J'ai recu tout mes documents aujourd'hui (tout mes bulletins de salaire et attestation pole emploi.. la personne ne m'avais pas déclarer et la fait en retard) mais lors de ma derniere inscription j'ai fais l'erreur de mettre que je n'ai pas travailler depuis Aout....

Vont-ils pouvoir me réouvrir mes droits?
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Re: Démission et reprise droit

Messagede Rosecelavi » 22 Nov 2017, 15:10

mais lors de ma derniere inscription j'ai fais l'erreur de mettre que je n'ai pas travailler depuis Aout....


Quelle est la date de votre dernière inscription ?

Cordialement,

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Re: Démission et reprise droit

Messagede MrGoodDeal » 22 Nov 2017, 16:38

Merci!
Inscription Le 8 novembre, c'est la dernière fois que je me suis réinscrie au pôle emploi après radiation le 16 octobre pour non actualisation
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Re: Démission et reprise droit

Messagede Rosecelavi » 22 Nov 2017, 16:43

Le 8 novembre date de la dernier inscription


Je vous conseille d'aller voir votre conseiller pour demander de vérifier les infos que vous avez enregistrées au moment où vous vous êtes inscrit, avec lui, car vous n'êtes pas sûr d'avoir répondu correctement. En espérant qu'il accepte de les corriger et d'enregistrer les périodes de travail.

Car sinon, les périodes non déclarées risquent de ne pas être comptabilisées du tout, donc pas indemnisables.

En effet, vous avez 72 h pour déclarer tout changement de situation. Si vous ne déclarez pas les périodes de travail quand elles sont supérieures à 72 h, vous devrez rembourser les indemnités perçus, mais, indemnisé ou pas, ces périodes non déclarées ne seront pas comptabiliser pour une nouvelle ouverture de droit (ou pour neutraliser la démission).


Cordialement,

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Re: Démission et reprise droit

Messagede MrGoodDeal » 22 Nov 2017, 16:50

Merci beaucoup pour les réponses rapide.

En résumé, j'ai déclarer lors de ma recinscription ne pas avoir travailler à la suite de ma démission.
Hors j'ai bien retravailler de fin août à fin novembre en salarie particulier.
Je n'avais juste jamais recu les bulletins de salaire donc j'ai mis au pôle emploi que je n'avais pas travailler car j'ai cru ne pas avoir été déclarée.. Mais j'ai bien tout recu ce matin tout les documents de août à aujourdhui...

Pensez vous que ils pourront prendre en compte les documents de août à aujourdhui? Et pourront me réouvrir les droits?
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Re: Démission et reprise droit

Messagede Rosecelavi » 22 Nov 2017, 16:58

Pensez vous que ils pourront prendre en compte les documents de août à aujourdhui? Et pourront me réouvrir les droits?


J'ai modifié mon message précédent pour le rendre plus clair, relisez le.

Vous pouvez donc tenter d'aller voir votre conseiller.

Le problème c'est que la question qui vous est posé, cela ne doit pas être est-ce que vous avez vos fiches de paie, mais est-ce que vous avez travaillé ?

Cordialement,

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Re: Démission et reprise droit

Messagede MrGoodDeal » 22 Nov 2017, 17:00

Desole je n'avais Pas vu votre réponse entièrement.

Donc si j'ai bien compris la règle cest que si je n'ai pas déclarer au bon moment que je travailler il ne vont pas prendre en compte ses périodes travailler pour réouverture des droits?

Étant donner que jai déclarer pour l'instant ne pas avoir travailler août et septembre.

Ils prenderont en compte que mes période travailler apres septembre, donc il me faudra retravailler un mois Cest sa ?
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Re: Démission et reprise droit

Messagede Liloo » 22 Nov 2017, 17:22

Bonjour MrGoodDeal,

Moi ce que je comprends c'est qu'entre aout et octobre vous êtes resté inscrit à Pole emploi mais n'avez pas déclaré vos activités salariées lors de vos actualisations chaque fin de mois. C'est bien ça ?

Si c'est le cas cela va vous poser un problème car toutes ces périodes ne pourront pas être prise en compte pour une ouverture de droit

L’article L. 5426-1-1 du code du travail dispose que toute période de travail de plus de 3 jours, consécutifs ou non, entraîne pour le demandeur d’emploi qui ne l’a pas déclarée lors de l’actualisation mensuelle de sa situation, une double conséquence.

Celle-ci se matérialise, d’une part, par la non-prise en compte de cette période dans la recherche de l’affiliation nécessaire à l’ouverture d’un droit ou au rechargement d’un droit épuisé. Il peut s’agir de l’ouverture de droits consécutive au dépôt d’une demande d’allocations, en cours d’indemnisation si l’allocataire qui a repris un emploi pour une durée suffisante exerce le droit d’option prévu à l’article 26 § 3 du règlement annexé à la convention du 14 avril 2017 ou de l’annexe XI à ce même règlement, de l’examen d’un droit à la date anniversaire pour les annexes VIII et X, ou du rechargement d’un droit épuisé visé à l’article 28 du même règlement.

D’autre part, l’exclusion des périodes non déclarées de l’affiliation a également pour corollaire la nonprise
en compte de leur rémunération dans le salaire de référence prévu à l’article 11 du même
règlement ; les jours travaillés correspondant à cette période non déclarée sont pour leur part exclus
du diviseur du salaire de référence (Acc. d’appli. n° 9 du 14/04/2017, § 4).


Liloo
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Re: Démission et reprise droit

Messagede MrGoodDeal » 22 Nov 2017, 20:00

Hello Liloo

Merci pour votre réponse.

En réalité, ca ne concerne que le mois d'Aout, car Septembre j'était radié..

Donc, ne sera pris en compte que la période de Novembre c'est ça donc il me manquera encore 60 jours de travaiil ?
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Re: Démission et reprise droit

Messagede Rosecelavi » 23 Nov 2017, 10:31

Donc, ne sera pris en compte que la période de Novembre c'est ça donc il me manquera encore 60 jours de travaiil ?


Si cela ne concerne que la période de novembre, faites ce que je vous ai dit, allez voir votre conseiller pour que votre déclaration de la période de travail (totale) soit prise en compte.

Cordialement,

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