Radiation aprés un trop-perçu

Refus d'une visite médicale, d'une action de formation, d'une action d'insertion, d'un contrat de professionnalisation, d'un contrat aidé, etc

Radiation aprés un trop-perçu

Messagede isarval » 18 Nov 2014, 10:38

Bonjour,
Déjà merci d'exister, je m'aperçois que je ne suis pas la seule à avoir des soucis avec Pôle emploi. Je vais essayer d'être brève et concise, pour savoir s'il existe une solution à mon problème.
En Février 2011, j'ai été licencié, ce qui m'arrangeait, ayant un autre projet professionnel en tête, je me suis donc inscrite dans la foulée au Pôle emploi de Paris 10ème. Mon projet était de passer un concours pour rentrer en école d'infirmière en Septembre 2011, démarche approuvée et soutenue par ma conseillère. J'ai donc été indemnisé par PE en Are dés le 23/03/2011 (mes droits étant ouverts pour la durée maximale), ayant réussi le concours, je rentre donc dans un Ifsi parisien le 5 Septembre 2011, et là je passe en Aref pour ma scolarité. Les études d'infirmière durent 3 ans, mais pendant les "grandes vacances", PE me refait passer en Are (dés le 6 Juillet 2012), normal je ne suis plus en formation mais en vacances ;)...).
Durant cet été là, je me sépare de mon mari et quitte le domicile conjugal (mi-Août 2012), ne pouvant plus suivre ma scolarité normalement, car la vie est trop chère à Paris, je décide le 30 Août 2012 de demander un report à mon école d'infirmière, qui est accepté. Pour PE, je suis toujours en Are, et je ne renvoie pas le papier de demande d'Aref pour la seconde année n'étant plus scolarisée, et j'arrive donc à la fin de mes droits Are en Mars 2013. J'ai travaillé quelques jours en Février 2013, ce qui entraîné un cafouillage sur mes allocations de Février et Mars, n ayant pas pu avoir mes bulletins de salaires en tant et en heure, j'ai donc eu des retenues sur mes allocations.
Arrivant à la fin de mes droits, et n'ayant pas travaillé assez, je me retrouve sans ressources jusqu'au 28 Mai 2013, date à laquelle je trouve un emploi à temps complet en CDI, je n 'avais pas demandé le RSA, et j'ai une lettre qui me confirme bien que je ne suis plus inscrite comme demandeuse d'emploi depuis le 31 Mai 2013.
Le 9 Août, je reçois un virement de PE d'un montant de 2602e, qui correspond pour moi (naïve que je suis), à un rattrapage du cafouillage de Février et Mars, et a des jours travaillés par-çi par-là pendant les 2 ans. N'ayant pas fait de changement d'adresse (pour moi, je ne faisais plus partie de PE), et ayant des relations tendues avec mon ex mari, je n ai pas reçu de lettre expliquant ceci, pour moi PE ne pouvait pas se tromper (trop naïve encore une fois).
Fin Mai 2014, suite à une rupture conventionnelle, je quitte mon emploi et me réinscrit au PE d'Aix en provence, J'ai une ouverture de droit à l'ARE à partir du 22 Juin 2014, pour 331 jours, tout se passe bien avec ma conseillère, je souhaite reprendre mes études d'infirmère en Septembre de cette année, elle valide, pas de souci.
Et vendredi 15 Novembre, coup de tonnerre, PE me réclame un trop-perçu de 2510, 12 €, et me radie directement. En cherchant d'où cela pouvait provenir, je m'aperçois que la somme reçu en Août correspond finalement à une allocation de fin de formation qui irait du 28 Mars 2013 au 30 Juin 2013 !!!!
Je n'ai jamais demandé quoi que ce soit à PE, je n'ai jamais renvoyé de papiers indiquant que j'étais en formation, pour moi arrivée à la fin de mes droits en Mars 2012 c'était terminé.
Je ne sais pas comment faire pour me sortir de cette situation inextricable.
Merci d'avance de votre réponse, qui même si elle est négative pour moi me permettra d'y voir plus clair.

PS : Pour Rose, je suis aussi une grande fan de Marcel Duchamp ;)
isarval
 
Messages: 11
Inscription: 17 Nov 2014, 11:28

Re: Radiation aprés un trop-perçu

Messagede Rosecelavi » 18 Nov 2014, 13:41

Bonjour isarval,

Lors du montage de votre dossier formation, le conseiller a bien fait son travail. Il a pris en compte toute la durée de la formation réelle, en supprimant les périodes de congés et, en parallèle, il a fait une demande d'allocation de fin de formation que vous avez obtenue puisque vos droits à l'ARE se terminait avant la fin de votre formation.

Vous avez pris la décision d'interrompre cette formation et de la repousser à une date ultérieure, vous vous êtes entendue avec l'organisme de formation, mais voilà, vous n'avez pas prévenu Pôle Emploi, même si vous n'avez pas renvoyé votre demande d'AREF.

Je crains qu'il faille essayer de trouver un terrain d'entente sur ce litige avec Pôle Emploi car visiblement, Pôle Emploi vous a considéré comme ayant suivi toute la formation (enfin celui de la région où vous étiez lors du montage du dossier puisque l'autre Pôle Emploi vous a monté une autre action de formation).

Peut-être pourriez-vous écrire au Médiateur de la Région qui vous réclame ce trop perçu pour essayer de voir comment résoudre ce litige ?

Nous sommes bien là en présence d'une somme que vous n'auriez pas du percevoir puisque vous n'étiez plus en formation, il n'y a pas de délai de prescription, donc il faut que vous demandiez au Médiateur qu'il intercède en votre faveur et qu'il fasse preuve d'indulgence au regard des difficultés que vous rencontriez lorsque vous avez pris cette décision d'interrompre votre formation. Vous mettrez en avant le fait que vous n'avez pas renouveler l'AREF, et que vous pensiez que vous continuiez de percevoir l'ARE. (si c'est le cas bien entendu)

Pour la radiation, il y a un problème ! On ne peut pas vous radier directement comme vous dite. Vous devez recevoir un courrier, même s'il s'agit d'une cessation d'inscription (qui n'est pas une sanction) et Pôle Emploi doit vous dire, dans ces courriers : 1) le motif de la radiation, 2) à quelle date elle est effective, 3) vos droits et délais de recours. Si vous n'avez aucun courrier c'est illégal.

Cordialement,

Rosecelavi
Rosecelavi
 
Messages: 25353
Inscription: 29 Juin 2008, 08:45
Localisation: Lyon

Re: Radiation aprés un trop-perçu

Messagede isarval » 18 Nov 2014, 14:09

Merci de votre réponse, je ne conteste en aucun cas l'indu, je n'aurai jamais du recevoir cet argent, ce qui me chiffonne c'est la forme et non le fond. Je n'ai jamais fait de fausse déclaration, ni fait aucune demande que ce soit pour obtenir de l'argent de PE. Cette somme, je leur dois, mais elle n'est pas de mon fait.

J'ai bien eu 2 courriers, en date du 7 Novembre tous les deux, indiquant la somme que je leur devais : 1 me réclamant la somme de 2039,85€ par rapport à l'Aref, et une autre de 470,27€ où là je n'ai aucune explication. Il est indiqué sur les 2 : Pour le motif suivant : le directeur régional de Pôle emploi vous a radiée de la liste des demandeurs d'emploi. Donc plus d'allocations de chômage.
Je dois rembourser cette somme dans un délai d'un mois.
Je trouve juste la méthode plus qu'expéditive, ce qu'il leur restait à me verser couvrait largement cet indu, pourquoi ne pas récupérer dessus chaque mois, en mettant en place un échéancier ?
Je peux comprendre la manœuvre : moins de chômeurs (c'est bon pour les chiffres ;) ).
J'avais à l'époque une situation personnelle plus que compliquée, cela n'excuse rien, j'avais d'autres choses plus urgentes à régler.

Où puis-je trouver les coordonnées du médiateur ?

Je vous remercie par avance, juste de savoir que le site existe et que je ne suis pas seule, ça fait déjà beaucoup de bien ;)
isarval
 
Messages: 11
Inscription: 17 Nov 2014, 11:28

Re: Radiation aprés un trop-perçu

Messagede Rosecelavi » 18 Nov 2014, 14:41

Comment êtes-vous actualisée pendant la période où vous étiez sortie de la formation ? que répondiez-vous aux questions : avez-vous travaillé (sur le mois en cours) ? Etiez-vous en formation ?

Je ne mets pas du tout votre honnêteté ou votre sincérité en doute.

Vous voulez bien me faire parvenir votre courrier de radiation ici :

rosecelavi@recours-radiation.fr

car je trouve assez cavalier, voire illégale cette façon de vous exclure de la liste des demandeurs d'emploi.

Cordialement,

Rosecelavi
Rosecelavi
 
Messages: 25353
Inscription: 29 Juin 2008, 08:45
Localisation: Lyon

Re: Radiation aprés un trop-perçu

Messagede isarval » 18 Nov 2014, 15:02

Je m'actualisais en mettant que j'étais à la recherche d'un emploi, et SURTOUT pas en formation, j'ai retrouvé hier dans mes cartons mes relevés d'actualisation pour cette période, et je suis bien en ARE à chaque fois (du 7 Juillet 2012, fin de ma première année - jusqu'au 27 Mars 2013, fin de mes droits).

Comme je vous l'ai dit, c'est la manière de faire qui m'étonne, je n'ai aucun problème avec ma conseillère, je suis toujours allée aux rendez-vous, et nous avions convenu d'un parcours ensemble.

Je vous envoie la copie par mail des 2 lettres recues ce vendredi 15 Novembre, en sachant que je n'ai rien reçu d'autre indiquant d'une quelconque radiation avant, ce sont les toutes premières.

Merci d'avance.
isarval
 
Messages: 11
Inscription: 17 Nov 2014, 11:28

Re: Radiation aprés un trop-perçu

Messagede Rosecelavi » 18 Nov 2014, 22:28

Bonsoir isarval,

Après ce que vous venez de me dire, ça change tout. Pôle Emploi savait donc que vous avez arrêté cette formation. Vous avez la preuve d'avoir déclaré tous les mois que vous recherchiez un emploi. Donc on n'est pas dans le cas de figure que j'avais imaginé.

Dans un premier temps, je vous propose d'envoyer le courrier ci-après au Directeur du Pôle Emploi :

REF : N° IDENTIFIANT
Objet : recours contre décision de radiation

Monsieur le Directeur,

Vous m'avez adressé deux courriers, datés tous deux du 7 novembre 2014, dont l'objet est pour chacun d'eux : Notification de trop perçu.

Dans chacun de ces courriers vous me faites part d'un trop perçu, si le motif de ce trop perçu est le même : "Le Directeur Régional vous a radié de la liste des demandeurs d'emploi", le montant, lui diffère, sur l'un des courriers le montant est de : 470,27 euros et sur l'autre, sous forme de tableau, le montant est de : 2039,85 euros.

Cette décision de radiation n'est pas motivée, ni en fait, ni en droit. N'ayant pas été informée en amont de votre décision, je n'ai pas pu bénéficier du principe du contradictoire. Je ne sais pas du tout quelle est la durée de ma radiation. Vous ne me faites part d'aucune information relative à mes droits de recours. Cette radiation est donc entachée d'illégalité à plus d'un titre.

Ce courrier est contradictoire car d'un côté vous m'informez de ma radiation et de l'autre vous me dites que si je suis toujours indemnisée, vous prélèverez sur mon indemnisation une somme correspondant au barème légal. Or, si je suis radiée, je ne peux pas être indemnisée. De plus, vous ne me donnez pas plus d'information sur ce trop perçu que sur ma radiation, de la même manière, aucun recours m'est indiqué concernant cette somme que je vous devrais.

Par conséquent, je vous demande :

1) d'annuler cette radiation illégale
2) de m'informer plus précisément sur ce trop perçu et sur mes droits : contestation ? recours ?

Dans cette attente,

Je vous prie....

Vous datez, vous signez et vous envoyer votre courrier en recommandé avec accusé de réception.


Je ne sais pas comment vous avez appris que le trop perçu correspondait à l'Allocation de fin de Formation car je ne l'ai pas lu dans les courriers ?

Cordialement,

Rosecelavi
Rosecelavi
 
Messages: 25353
Inscription: 29 Juin 2008, 08:45
Localisation: Lyon

Re: Radiation aprés un trop-perçu

Messagede isarval » 19 Nov 2014, 09:33

Bonjour Rose,

Tout d'abord merci de votre réponse qui me remet un peu de baume au cœur, je me dis que je ne suis donc pas la seule à trouver cela un peu abusif.

Par contre, je me permets d'apporter une précision , je ne vous ai pas envoyé le dos des lettres, derrière, j'ai 2 petits tableaux :
1) Modalités de remboursement
2) Possibilité de recours.
Mea culpa, je retirerai donc la phrase qui indique le contraire dans votre modèle de lettre.
Les 2 lettres étaient accompagnées d'une feuille où je dois indiquer mes ressources et mes charges.

Pour ce qui est de l'intitulé du trop-perçu, je l'ai appris le 5 Novembre par un échange de mail avec Pôle emploi.
Je vous explique :
Je reçois par courrier, le 29 Octobre 2014 (envoyé le 23 Octobre), une demande de pièce complémentaire : je dois leur fournir un justificatif d'interruption de mes études fin Août 2012, j'ai 15 jours pour leur fournir. Partant en vacances du 30 Octobre au 7 Novembre (je l'ai bien indiqué sur le site de PE), je me dis que je leur enverrai à mon retour (bien qu'ayant déjà fourni ce papier lors de mon ouverture de demande d'allocation).
Je fais ma déclaration mensuelle le 30 Octobre, et je pars.
Généralement, je reçois mes allocations quelques jours plus tard, mais là, j'ai attendu jusqu'au 5 Novembre, et je ne reçois rien. Je leur envoie donc un mail pour savoir ce qu'il se passe, car malheureusement cela me met dans une situation plus que délicate avec ma banque (relations qui sont déjà plus que dégradées avec cette satanée banque).
Et là, stupeur, on me répond qu'ils attendent la réponse à leur courrier du 24 Octobre.
Je leur répond dans la foulée que cette pièce a déjà été transmise au dépôt de mon dossier, que je suis même venue exprès le lendemain le déposer en main propre avec d'autres papiers manquants. Je leur indique aussi que j'avais 15 jours pour le renvoyer, et qu'il était inadmissible de suspendre mes allocations, puisque encore dans les temps.
Sur ce, elle me répond qu'elle a vérifié dans le dossier déposé en Juin, et qu'il y a bien une lettre de la Croix-rouge en date du 20 Décembre 2012 qui indique la fin de ma scolarité le 31 Août 2012 (et là je ne comprend plus très bien !!!), elle m'indique donc que j'ai été payé en AREF, puis RFF du 4 Septembre 2012 au 30 Juin 2013.
Je lui répond donc que s'ils ont le papier, pourquoi me le redemander 5 mois après, et surtout pourquoi tout suspendre !!!
J'ai redonné par mail les dates qu'elle me demandait, et je n'ai pas eu de nouvelles, mais les fonds ont été débloqués le lendemain.

J'ai reçu un courrier le 5 Novembre indiquant que mes droit étaient ouverts, que j'avais le droit à l'allocation d'ARE jusqu'au 22 Juin 2014.

Comme j'ai dit, je ne conteste pas l'indu, mais je soutiens et confirme, sur mes relevés de situation, je suis bien en ARE à partir de Juillet 2012 jusque Mars 2013.

Je veux juste trouver un échéancier, prélevé sur mes allocations (il me restait à peu près 7000€ à percevoir), ce qui couvre sans problème l'indu.

Je vous remercie d'avance pour votre réponse.
Cordialement.
Isabelle
isarval
 
Messages: 11
Inscription: 17 Nov 2014, 11:28

Re: Radiation aprés un trop-perçu

Messagede Rosecelavi » 19 Nov 2014, 13:30

Bonjour Isabelle,

Dans ce cas, après vos explications, vous pouvez leur dire qu'en ce qui vous concerne vous avez fait toutes les déclarations qui s'imposaient : déclarations mensuelles, informations sur interruption de la formation, votre conseiller était lui aussi au courant + remise des documents (citer lesquels) relatifs à vos changements de situations.

Pour ne pas noyer le poisson, je pense qu'il ne faut pas s'étendre, tout de suite, sur le pourquoi du trop perçu, car le problème majeur, là, tout de suite, c'est cette radiation illégale.

Ce sont des choses qui apparaissaient, sur des notifications de trop perçues, par erreur, mais il y a longtemps que cela avait été corrigé.

Il faut vraiment clarifier cela et centrer votre recours là dessus.

Pour le moment, il semblerait qu'ils ne vous aient pas attendu pour prélever les sommes dues, mais ils le font aussi de manière illégale puisqu'ils ont décidé de ne pas vous verser les sommes qu'ils vous doivent, en vous supprimant vos allocations SAUVAGEMENT, sans respecter les règles de droit, la loi. C'est grave !

Même si vous étiez une fraudeuse avérée, ils ne pourraient pas se comporter de la sorte.

Procédons par étape si vous le voulez bien.

Pouvez-vous vérifier si vous êtes vraiment radiée, et si c'est le cas, pouvez-vous essayer de vous inscrire pour voir si vous le pouvez ? (sans aller jusqu'à la validation)

Cordialement,

Rosecelavi
Rosecelavi
 
Messages: 25353
Inscription: 29 Juin 2008, 08:45
Localisation: Lyon

Re: Radiation aprés un trop-perçu

Messagede isarval » 19 Nov 2014, 13:45

Je viens d'aller sur mon espace personnel à l'instant, il n'apparaît en aucun cas que je sois radiée. Il est indiqué mes paiements, ainsi que mes créances, sans autre explication.
Dans mes détails de créances, j'ai bien la petite phrase qui me dit que le directeur m'a radié.
Il est écrit que je peux m'actualiser à partir du 27 Novembre 2014.

Le 15 Novembre (en même temps que les 2 autres de radiation), j'ai reçu une 3 lettre me redemandant ENCORE ce fameux justificatif d'interruption de stage !!!!

Etant radié, je ne l'ai pas renvoyé, voulant d'abord démêler cette histoire au plus vite.
isarval
 
Messages: 11
Inscription: 17 Nov 2014, 11:28

Re: Radiation aprés un trop-perçu

Messagede Rosecelavi » 19 Nov 2014, 14:13

Bon, dans ce cas, envoyez vite votre courrier en recommandé avec accusé de réception et attendez la réponse.

Si vous ne recevez rien, actualisez-vous avant la date de fin d'actualisation, ne laissez pas passer l'échéance.

Vous reviendrez quand vous aurez du nouveau.

Cordialement,

Rosecelavi
Rosecelavi
 
Messages: 25353
Inscription: 29 Juin 2008, 08:45
Localisation: Lyon

Suivante

Retourner vers Radiation pour tout autre motif ou désinscription

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité

cron