Recours IPR: Refus ARE suite à périodes non déclarées

Recours IPR: Refus ARE suite à périodes non déclarées

Messagede plems » 08 Nov 2017, 17:10

Bonjour,

je suis technicien son et lumière depuis 2 ans, j'ai cumulé de septembre 2016 à septembre 2017 520H de travail au titres des annexes 8 et 10, j'ai donc fait une demande d'allocation le 11 septembre, il s'agit de ma première demande pour le régime intermittent.

Or, je reçois le 27 septembre une notification de pôle emploi m'informant que je n'ai effectué que 404H, j'ai donc tout de suite appelé le 3949 qui m'a informé que je n'avais pas déclaré 44H en décembre et janvier, et que ces heures ne pouvaient être retenue, concernant les 72H restantes, c'était juste une erreur de pole emploi qui avait oublié les heures de la dernière AEM, cela a donc été rectifié immédiatement.

En effet, je me suis rendu compte que j'avais oublié de déclaré ces heures là, car mon employeur et l'organisme cheque intermittent ont mis plus d'un mois à me payer et me fournir mes AEM et documents de fin de contrat, je n'avais donc pas pu déclarer dans les temps car j'attendais d'avoir mon comte d'heures et mon salaire brut exact, je ne pensais pas que cet oubli de déclaration aurait une importance puisque j'allais leur fournir les AEM par la suite.

J'ai donc envoyé un reccomandé en AR adressé au directeur de l'agence pôle emploi, qui explique donc cet oubli et j'y ai joint mes AEM et bulletins de salaires correspondant qui sont daté du 13 février pour des fin de contrats en décembre. J'ai également expliqué en assurant de ma bonne foi que je ne percevais aucune allocation à ce moment là et qu'il n'y avait donc aucune intention de fraude.

Je voudrais savoir si ca a une chance de passer? Vont il accepter de prendre en compte ces heures et ainsi accepter ma demande d'allocation? Je me retrouve du coup dans une situation urgente car je dois travailler ce mois ci en déplacement et j'ai du mal a assumer, de plus je voulais profiter de mon intermittence pour passer des formations (habilitation électrique, SSIAP...) pour avancer dans mon projet professionnel, afin de trouver plus facilement un travail fixe, mais là je me retrouve bloqué.

Autre question, quel est le délai de réponse des IPR pour ce genre de recours?

Merci d'avance

Romain
plems
 
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Re: Recours IPR: Refus ARE suite à périodes non déclarées

Messagede Rosecelavi » 08 Nov 2017, 19:59

Bonsoir plems,

Je vous invite à prendre contact avec la CGT spectacle qui doit probablement avoir des situations similaires.

Vous pouvez aussi, si vous êtes sur Facebook, allez voir la page Intermittent : droits sociaux et culture et déposer votre message.

Il y a encore la CIP IDF qui peut avoir vu des situations semblables et ce serait intéressant de savoir comment ils les ont traités.

En ce qui concerne l'IPR, c'est long, parfois deux mois...


Cordialement,

Rosecelavi
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