Recours radiation

Bonjour à tous,

Je vous contacte car je suis soucieux de me faire radier. Je vous explique ma situation.

Debut aout, j'ai décidé de m'inscrire à une plateforme d'orientation sur ma region pour m'aider à trouver un emploi. Cette inscription fait suite à un mail envoyé par ma conseillère et n'était en aucun cas une obligation, mais je me dis que ça ne peut pas me faire de mal.

Le temps passe, et en consultant sur Pôle Emploi, je vois que mon dossier est toujours ''en cours de traitement''. A 10 jours du debut de la session, je decide d'ecrire à ma conseillere (le 14/09), qui à la date d'aujourd'hui ne m¡a toujours pas répondu. Je décide donc de contacter l'organisme de formation pour en savoir plus, car la formation debute le 24/9 et nous sommes le 19. Ils m'indiquent que j'ai été convoqué le 13/9 à une session d'information, mais je n'avais pas été retenu car je n'y ai pas été. Je n'ai reçu aucun mail de leur part, ni courrier, ni appel, donc je ne pouvais pas savoir.

Paniqué, j'envoie un mail à ma conseillère et téléphone au 3949 qui eux m'indiquent qu'ils ne savent pas trop pour la radiation, mais comme si s'agit d'une prestation, theoriquement.....je peux l'être.

Qu'en pensez vous, sachant que cette inscription ne mà pas été imposé et que je n'ai rien reçu (difficile à prouver)

Je vous remercie d'avance de votre réponse

Cordialement

Jérémy

Bonjour xere86,

xere86 a écrit :Qu'en pensez vous, sachant que cette inscription ne mà pas été imposé et que je n'ai rien reçu (difficile à prouver)

Ce n'est pas à vous à prouver que vous n'avez pas reçu de convocation, c'est à Pôle Emploi d'apporter la preuve que vous avez bien reçu la convocation. Or, pour pouvoir apporter cette preuve, il faudrait que Pôle Emploi envoi ce genre de courrier en recommandé avec accusé de réception, à partir du moment où Pôle Emploi envoie les courriers par lettres simples, ceux-ci peuvent effectivement ne pas avoir été édités, ne pas avoir été glissés dans une enveloppe, rien ne prouve que ce courrier vous a été remis.

La jurisprudence est constante, c'est à Pôle Emploi de faire la preuve non pas de l'envoi du courrier, mais de la réception, par le destinataire, du courrier envoyé par Pôle Emploi.

Si toutefois vous receviez un avertissement avant radiation ou une décision de radiation (qui devrait obligatoirement être précédée par l'avertissement), vous reviendrez et nous vous aiderons à rédiger un courrier.

Cordialement,

Rosecelavi

Bonjour,

Je vous remercie de votre réponse. J'ai recontacté l'organisme de formation et ils m'ont indiqué que ce fut envoyé par email, et ils m'ont indiqué l'adresse utilisé qui est bien la mienne, donc ça ils peuvent le prouver, mais je n'ai rien reçu, même pas dans les spams (bug?).

Une convocation d'un OF par email peut-être consideré comme legitime?

Mon dossier sur le site de P-Eest toujours ''en cours de traitement''

Je me repose sur le fait que cette orientation était totalement volontaire, car il était bien inscrit dans le mail envoyé par Pole-Emploi avant l'inscription que de répondre uniquement si nous étions interéssés.

Sur la fiche de prescription de formation envoyé par Pôle-Emploi il n'est indiqué nul part les articles de loi qui rappellent les obligations des demandeurs d'emploi et le status de la prescription est ''conseillée''

Je suis désolé d'être aussi insistant, mais quand on a 960€ par mois, on ne peut pas se permettre de perdre 15 jours, surtout quand on recherche un emploi activement.

Je vous remercie encore

xere86 a écrit :J'ai recontacté l'organisme de formation et ils m'ont indiqué que ce fut envoyé par email, et ils m'ont indiqué l'adresse utilisé qui est bien la mienne, donc ça ils peuvent le prouver, mais je n'ai rien reçu, même pas dans les spams (bug?).

Je ne vois pas comment ils pourraient prouver que vous avez reçu un mail, surtout si vous ne l'avez pas reçu ?!

Je ne pense pas que vous ayez des raisons de vous inquiéter, mais, si vous voulez vraiment vous rassurer, demandez-leur de vous renvoyer ce mail qu'ils vous auraient envoyer, ne serait-ce pour regarder quel en était le contenu (voir s'il y avait une menace, ou pas de radiation dans cette convocation par mail). Ceci dit, autant vous pouvez avoir consenti à recevoir des courriers sous forme dématérialisés par Pôle Emploi autant vous n'avez pas forcément consenti à recevoir des courriels de tous les partenaires de Pôle Emploi ou organismes de formation ?

Cordialement,

Rosecelavi